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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGUICLEM
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RECYCLER EN LIGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RECYCLER EN LIGNE
SOGUICLEM, SARL
COMPOSTEL, SARL
D++, SARL

Numéro de dépôt :
3974948
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RECYCLER EN LIGNE de SOGUICLEM

Présentation de la marque RECYCLER EN LIGNE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGUICLEM, la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSTEL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) D++ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCLER EN LIGNE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGUICLEM domicilié(e) 101 rue du Maréchal Foch - 14750 - Saint Aubin sur Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPOSTEL domicilié(e) 13 rue Pierre Sauvage - 60200 - Compiègne - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) D++ domicilié(e) 4 rue du Petit Lendit - 60310 - Gury - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGUICLEM, M. Nicolas Brec domicilié(e) 101 rue du Maréchal Foch - 14750 - Saint Aubin sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOGUICLEM, SARL - 101 rue du Maréchal Foch - 14750 - Saint Aubin sur Mer - France - SIREN 7

COMPOSTEL, SARL - 13 rue Pierre Sauvage - 60200 - Compiègne - France - SIREN 7

D++, SARL - 4 rue du Petit Lendit - 60310 - Gury - France - SIREN 7


SOGUICLEM, M. Nicolas Brec - 101 rue du Maréchal Foch - 14750 - Saint Aubin sur Mer - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647239 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.